Conditions Générales de Ventes mises à jour le 12 mai 2011

La boutique en ligne « Le monde de ZaZibelle » est une entreprise individuelle enregistrée sous le N° SIREN 520 691 619 et N° SIRET 520 691 619 00016 , le 1er mars 2010 .L'entreprise "Le monde de ZaZibelle " n'est pas assujetti à la TVA.

Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne implique l’acceptation des présentes conditions générales.

En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits dans le cadre de la boutique du site web.

Article 1 : Généralités

Les présentes conditions générales de ventes définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par le biais de la boutique en ligne (électronique)  «  Le monde de ZaZibelle » au client. Le client déclare en avoir pris connaissance et accepté les droits et obligations y afférents.

Les contrats de commande ne sont rédigés qu’en langue française.

Article 2 : Les produits.

 Les articles sont confectionnés en modèle unique voire en série très limitée. Les articles sont fournis dans la limite des stocks disponibles. Dans le cas de la non disponibilité d'un article, l'acheteur en sera tenu informé par mail dans les plus bref délais.

Tous les articles sont « faits mains ». La plus grande attention est mise dans leur fabrication. Il est toutefois possible que certaines petites imperfections puissent être constatées. Celles-ci ne peuvent être considérées comme des défauts mais bien comme une preuve d’un travail manuel sur des pièces uniques. Ils n’ont bénéficié d'aucune norme.

Les articles peuvent présenter des légères différences du fait de l'amélioration des patrons et des techniques de fabrication manuelles et artisanales.

Article 3 : Prix et paiement

Les prix des produits sont indiqués en euros TTC et sont hors participation aux frais de d'expédition , facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Les frais d'expédition comprennent l'emballage, la manutention et les frais postaux selon les tarifs en vigueur au moment de l’expédition. Ils sont indiqués sur la facture, comme FdP et emb.  Les articles sont acheminés par la poste en colissimo ou en envois prioritaire selon votre choix et la taille du paquet.
 

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 Les paiements se font par chèque bancaire  ou en espèces lors de la remise d'un article en mains propres.

Le chèque doit être émis par une banque française et doit parvenir à l'adresse indiquée dans le mail de confirmation sous 5 jours.   Ce délai passé, le vendeur se laisse le droit de remettre en vente les articles, sans possibilité pour l'acheteur de réclamer de dédommagements, quels qu'ils soient. Le règlement devra être envoyé dès l' acceptation de la commande,  et les créations débuteront uniquement après réception du règlement. Bien entendu les chèques seront  encaissés seulement une fois la commande exécutée, 48 h avant  l'envoi du colis. 

Cependant pour les commandes suppérieur à 150 euros il est demandé un accompte de 1/3 du montant de la commande qui est encaissé dès réception et un autre chèque des 2/3 qui n'est encaissé que 6 jours avant le départ des créations. Le colis par en collissimo recommandé remis contre signature  (frais forfaitaire à la charge du destinataire).

Article 4 : Livraison

L’article est envoyé sous 8 jours ouvrables maximum à réception du paiement par chèque. Sauf pour les commandes plus importante ou les délais sont fixés à la commande.

 
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.  Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il a fournit .

L'acheminement des colis est pris en charge par La Poste. Le vendeur décline toute responsabilité liée à d'éventuels retards, vols, pertes ou détériorations du colis par La Poste.

S'il y a un problème de livraison du fait d’une erreur de livraison - produits non conformes

Le client devra formuler auprès de «  Le monde de ZaZibelle » le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d’erreur de livraison et/ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée sans possibilité de recours.

La formulation de cette réclamation doit être faite par mail à l’adresse suivante : lemondedezazibelle@gmail.com

Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera «  Le monde de ZaZibelle » de toute responsabilité vis-à-vis du consommateur.

Article 5 : Droit de rétractation

Tous les produits vendus bénéficient de la clause « satisfait ou remboursé » pendant 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison conformément aux dispositions du Code de la Consommation , article L 121-20 . Ce droit s'exerce par le renvoi du produit à l‘adresse postale figurant sur la facture. Passé le délai de 7 jours, tout article livré sera considéré comme accepté par le client et conforme à sa commande et ne pourra plus faire l'objet d'un retour, d'un remboursement ou d'un échange.

L'attention du client est attirée sur le fait que le droit de rétractation n'est pas applicable aux ventes de produits personnalisés à sa demande du fait que les articles personnalisés ou sur mesure ne peuvent être revendus à des tiers.

Il est conseillé d’effectuer le retour de ses produits en colissimo suivi, muni d’une recommandation ou d’une assurance complémentaire lui garantissant, le cas échéant, l’indemnisation des produits à hauteur de leur valeur marchande réelle en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise.

Le produit retourné devra l’être dans son état d‘origine. Il devra ne pas avoir été utilisé, ni avoir subi de détériorations si minime soit elle et être dans un état de propreté parfaite et avoir les étiquettes présentes.

Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de retour et d'envoi qui restent à la charge du client.

Dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception du produit en retour, le client se verra rembourser des sommes versées.

Article 6: Propriété intellectuelle

«  Le monde de ZaZibelle » est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur le site et du droit de diffuser les éléments figurant dans la boutique en ligne et notamment les photographies. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, la reproduction partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, des éléments composant le site et le catalogue produits, leur utilisation ainsi que leur mise à disposition de tiers sont formellement interdits.

Article 7: Responsabilité - Litiges - Droit applicable

Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de «  Le monde de ZaZibelle » ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes.

«  Le monde de ZaZibelle » ne pourra être tenue responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés.

Article 8 : Informations nominatives

«  Le monde de ZaZibelle » s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par les clients sur le site. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication notamment par les lettres / emails d'information ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction des préférences constatées des utilisateurs.

Article 9 : Modification des conditions générales de vente

«  Le monde de ZaZibelle » se réserve le droit de modifier les conditions générales de vente de produits sur la boutique en ligne de son site.

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